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Santé des Premières nations, des Inuits et des Autochtones

6.0 Équipement médical et fournitures médicales (ÉMFM)
Prestations et critères en prothèses

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Catégories de prestations en prothèses

Consultez la Liste des prestations en prothèses, ou une liste complète des articles admissibles, des exigences relatives à l'autorisation préalable et à la limite de fréquence.

Pour plus d'informations sur les politiques concernant les prothèses, veuillez consulter le Guide du fournisseur d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM)

Liste des prestations en prothèses

Terminologie de la liste

Description :
Les articles d'ÉMFM sont présentés sous forme de catégories générales (p. ex. Fourniture pour l'analyse du sang) par ordre alphabétique selon la catégorie et l'article en question.
Code :
Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à ESI Canada pour la facturation.
Autorisation préalable :
Ce champ indique par catégorie générale ou par article de la catégorie en question, si une autorisation préalable de la part de la DGSPNI est obligatoire pour l'article concerné.

 

6.1 Prothèses mammaires

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Prothèse mammaire, droite 99400800 Oui 2 ans
Prothèse mammaire, gauche 99400801 Oui 2 ans
Prothèse mammaire partielle 99400003 Oui 2 ans
Soutien-gorge (prothèse mammaire) 99400002 Oui 2 aux 2 ans

 

6.2 Prothèses oculaires

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Ajustement prothèse oculaire 99400830 Oui 1 an
Prothèse oculaire, Oeil droite 99400006 Oui 3 ans
Prothèse oculaire, Oeil gauche 99400005 Oui 3 ans
Prothèse oculaire, Polissage 99400007 Non 1 an
Prothèse sur globe oculaire, droite 99400803 Oui 3 ans
Prothèse sur globe oculaire, gauche 99400802 Oui 3 ans

6.3 Prothèses de membre

Prothèses - membre inférieur (définitives)

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Désarticulation de la cheville, droite, définitive 99400015 Oui 3 ans
Désarticulation de la cheville, gauche, définitive 99400014 Oui 3 ans
Désarticulation du genou (par le genou), droit, définitive 99400019 Oui 3 ans
Désarticulation du genou (par le genou), gauche, définitive 99400018 Oui 3 ans
Hémi-pelvectomie ou désarticulation de la hanche, droite, définitive 99400023 Oui 3 ans
Hémi-pelvectomie ou désarticulation de la hanche, gauche, définitive 99400022 Oui 3 ans
Pied partiel - jusqu'au tubercule tibial droit définitif 99400011 Oui 3 ans
Pied partiel - jusqu'au tubercule tibial gauche définitif 99400010 Oui 3 ans
Pied partiel, appui sous-rotulien droit définitif 99400013 Oui 3 ans
Pied partiel, appui sous-rotulien gauche définitif 99400012 Oui 3 ans
Prothèse intérieure de chaussure définitive - pied partiel, droit 99400009 Oui 3 ans
Prothèse intérieure de chaussure définitive - pied partiel, gauche 99400008 Oui 3 ans
Renouvellement emboîture pour amputation trans. femo/tib, droit 99400834 Oui 3 ans
Renouvellement emboîture pour amputation trans. femo/tib, gauche 99400833 Oui 3 ans
Renouvellement pied pour amputation trans. femo/tib, droit 99400832 Oui 3 ans
Renouvellement pied pour amputation trans. femo/tib, gauche 99400831 Oui 3 ans
Réparations de prothèse, membre inférieur 99400024 Oui  
Transfémorale - au-dessus du genou, droit, définitive 99400021 Oui 3 ans
Transfémorale - au-dessus du genou, gauche, définitive 99400020 Oui 3 ans
Transtibiale - sous le genou, droite, définitif 99400017 Oui 3 ans
Transtibiale - sous le genou, gauche, définitif 99400016 Oui 3 ans

 

Prothèses - membre inférieur (préparatoires)

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Désarticulation de la cheville droite 99400554 Oui  
Désarticulation de la cheville gauche 99400553 Oui  
Désarticulation du genou droit 99400558 Oui  
Désarticulation du genou gauche 99400557 Oui  
Hémi -pelvectomie ou désarticulation de la hanche, droite 99400562 Oui  
Hémi-pelvectomie ou désarticulation de la hanche, gauche 99400561 Oui  
Transfémorale, droite 99400560 Oui  
Transfémorale, gauche 99400559 Oui  
Transtibiale, droite 99400556 Oui  
Transtibiale, gauche 99400555 Oui  

Prothèses - membre supérieur

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Ceinture de l'épaule, droite 99400040 Oui 3 ans
Ceinture de l'épaule, gauche 99400039 Oui 3 ans
Désarticulation de l'épaule droite 99400038 Oui 3 ans
Désarticulation de l'épaule gauche 99400037 Oui 3 ans
Désarticulation du coude droit 99400034 Oui 3 ans
Désarticulation du coude gauche 99400033 Oui 3 ans
Désarticulation du poignet droit 99400030 Oui 3 ans
Désarticulation du poignet gauche 99400029 Oui 3 ans
Doigt seul, droit 99400838 Oui 3 ans
Doigt seul, gauche 99400837 Oui 3 ans
Doigts multiples, droit 99400836 Oui 3 ans
Doigts multiples, gauche 99400835 Oui 3 ans
Main partielle avec doigt, droit 99400026 Oui 3 ans
Main partielle avec doigt, gauche 99400025 Oui 3 ans
Main partielle avec pouce, droit 99400028 Oui 3 ans
Main partielle avec pouce, gauche 99400027 Oui 3 ans
Réparation de prothèses, membre supérieur 99400041 Oui  
Transhumérale au-dessus du coude droit 99400036 Oui 3 ans
Transhumérale au-dessus du coude gauche 99400035 Oui 3 ans
Transradiale sous le coude droit 99400032 Oui 3 ans
Transradiale sous le coude gauche 99400031 Oui 3 ans

6.4 Fournitures de Prothèses

Manchons
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Joint à succion, manchon de suspension 99400563 Oui 6 par année
Manchon de suspension 99400172 Oui 10 par année

 

Revêtements intérieurs
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Prothèse, Doublure en gel 99400042 Oui 3 par année
Revêtements de système de suspension avec attache 99400043 Oui 3 par année

 

Gaines
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Gaines de type Silo 99400564 Oui 8 par année
Gaines régulières 99400044 Oui 12 par année
Remplacement bas cosmétique 99400899 Oui 2 par année
Bonnets couvre-moignons
Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Bonnets couvre-moignon, gel 99400806 Oui 2 par année
Bonnets couvre-moignon, régulier 99400048 Oui 12 par année
Gant prothétique, régulier 99400566 Oui 3 par année
Rembourrage bas de coton, 1 pli 99400565 Oui 12 par année
Rétrécisseur de moignon 99400047 Oui 4 par année