Services de santé non assurés - Rapports et publications

• Prestations de fournitures et d'équipement médical
• Prestations des médicaments
• Prestations de soins de la vue
• Prestations de soins dentaires
• Prestations de transport pour raison médicale
• Protection des renseignements personnels
• Services de santé non assurés - Information sur le programme

Autres ressources : Utilisez notre formulaire de commande en ligne pour sélectionner et commander des copies imprimées.

Audiologie

• (2013) Renseignements sur le processus d'autorisation préalable à l'intention des fournisseurs de services d'audiologie - Questions et réponses
• (2012) Renseignements pour les prescripteurs de services et d'articles d'audiologie

Prestations de fournitures et d'équipement médical

• (2012) Renseignements à l'intention des fournisseurs d'articles pour l'incontinence
• (2012) Renseignements à l'intention des clients nécessitant des fournitures pour l'incontinence
• (2010) Prestations pharmaceutiques, équipement médical et fournitures médicales - Cadre de travail
• Guide du fournisseur d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM)

Bulletins aux fournisseurs

• Le site de ESI Canada 2010 (Code d'utilisateur et mot de passe requis)

Prestations des médicaments

• (2012) Foire aux questions - Politique d'approvisionnement à court terme
• (2012) Coordination des prestations - Information pour les clients du Programme des services de santé non assurés (SSNA) - Août 2012
• (2012) Fiche d'information à l'intention des professionnels de la santé - Le Programme de surveillance des médicaments du Programme des services de santé non assurés (PSM-SSNA)
• (2010) Prestations pharmaceutiques, équipement médical et fournitures médicales - Cadre de travail
• (2010) Guide du fournisseur de services pharmaceutiques

Liste des médicaments

• (2012) Liste des médicaments 2012

Bulletins aux pharmaciens

• Le site de ESI Canada 2010 (Code d'utilisateur et mot de passe requis)

Liste des médicaments - Mise à jour

• (2013) Mises à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Printemps 2013)
• (2012) Mises à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Automne/Hiver 2012)
• (2011) Mises à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Automne/Hiver 2011)
• (2011) Mises à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Printemps/Été 2011)
• (2010) Mises à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Automne 2010)
• (2010) Mises à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Été 2010)
• (2010) Mise à jour de la liste des médicaments des Services de santé non assurés (Printemps 2010)

Prestations de soins de la vue

• (2012) Questions et réponses - Nouveau Cadre de travail sur les prestations des soins de la vue et Liste des prestations des soins de la vue
• (2012) Cadre de travail - Prestations des soins de la vue
• (2012) Liste des prestations des soins de la vue

Prestations de soins dentaires

• (2012) Guide concernant les prestations dentaires
• (2011) Renseignements généraux sur les soins dentaires - Questions et réponses

Bulletins aux praticiens en soins dentaires

• Le site de ESI Canada 2010 (Code d'utilisateur et mot de passe requis)

Bulletins dentaires / orthodontiques (Mise à jour)

• Bulletin orthodontique - Août 2004
• Bulletin dentaire - Décembre 2002
• Bulletin orthodontique - Juin 2002

Politiques dentaires

• Politique concernant la sédation et l'anesthésie générale - Septembre 2012 (Mise à jour novembre 2012)
• Politique concernant l'endodontie - Juillet 2011 (Mise à jour novembre 2012)
• Politique concernant l'orthodontie - Juillet 2011
• Politique concernant les prothèses amovibles - Juillet 2011 (Mise à jour novembre 2012)
• Politique concernant les couronnes - Juillet 2011 (Mise à jour novembre 2012)
• Politique concernant les services de prévention et les services parodontaux - Septembre 2012 (Mise à jour novembre 2012)

Soins orthodontiques - Questions et réponses

• (2004) Questions et réponses à l'intention des bénéficiaires

Prestations de transport pour raison médical

• (2011) Prestations de transport pour raison médicale - Questions et réponses
• (2005) Cadre de travail sur le transport pour raison médicale des Services de santé non assurés (SSNA)

Protection des renseignements personnels

• (2005) Services de santé non assurés, Code de protection des renseignements personnels

Services de santé non assurés - Information sur le programme

• (2013) Services de santé non assurés - Rapport annuel 2011-2012
• (2012) Mises à jour sur le Programme des services de santé non assurés
• (2011) Renseignements sur les services d'intervention en santé mentale en situation de crise à court terme
• Membres des Premières nations de la bande Qalipu Mi'kmaq
  • Fiche d'information
  • Questions et réponses
  •  Êtes-vous admissible?
• Projet de loi C-3 (McIvor) Questions et réponses
  •  Projet de loi C-3
• (2011) Vos services de santé - Guide des Premières nations pour l'accès aux Services de santé non assurés
• (2010) Rapport sur la sécurité des bénéficiaires