Plan fédéral en cas d'urgence nucléaire partie 1 : Plan directeur

Mai 2002

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Table des matières

• Liste des ministéres et agences désignées
• Avant-propos
• Autorité administrative
• Modifications et contrôle

• 1. Introduction
  • 1.1 But
  • 1.2 Aperçu
  • 1.3 Définitions
  • 1.4 Autorité
  • 1.5 Limites
  • 1.6 Autres documents de planification d'urgence
• 2. Base de planification
  • 2.1 Nature du risque
  • 2.2 Nature de l'intervention et rôles des organismes fédéraux
  • 2.3 Envergure et nature d'événements potentiels
    • 2.3.1 Événement survenant à une installation nucléaire située au Canada ou aux États-Unis près de la frontière canado-américaine
    • 2.3.2 Événement impliquant un navire visitant le Canada ou de passage dans les eaux territoriales canadiennes
    • 2.3.3 Événement survenant à une installation nucléaire située dans la partie méridionale des États-Unis ou dans un pays éloigné
    • 2.3.4 Autres événements radiologiques importants
  • 2.4 Principes de planification
  • 2.5 Besoins en matière de planification
• 3. Structure nationale de soutien
  • 3.1 Centre national de soutien
  • 3.2 Responsables désignés dans le centre national de soutien
  • 3.3 Groupes du centre national de soutien
    • 3.3.1 Groupe exécutif
    • 3.3.2 Groupe de la coordination et des opérations
    • 3.3.3 Groupe des affaires publiques
    • 3.3.4 Groupe aviseur technique
    • 3.3.5 Groupe de soutien comptable et administratif
  • 3.4 Responsables désignés dans l'organisation fédérale régionale
    • 3.4.1 Agent coordonnateur fédéral
    • 3.4.2 Agents fédéraux de liaison
    • 3.4.3 Autres membres de l'Organisation fédérale régionale
  • 3.5 Agents de liaison de pays voisins pour des événements survenant au Canada
  • 3.6 Agents de liaison désignés pour des événements survenant à l'étranger
• 4. Activation et mise en oeuvre
  • 4.1 Rapport initial et évaluation
  • 4.2 Activation de la structure nationale de soutien
    • 4.2.1 Niveau d'activation de la Structure nationale de soutien
    • 4.2.2 Liens avec la Commission canadienne de sûreté nucléaire
  • 4.3 Mise en oeuvre du plan fédéral en cas d'urgence nucléaire
    • 4.3.1 Mise en oeuvre d'une annexe provinciale
• 5. Concept des opérations
  • 5.1 Carde opérationnel générique
  • 5.2 Urgence nucléaire survenant au Canada ou any Étata-Unis près de la frontière canado-américaine
    • 5.2.1 Gestion
    • 5.2.2 Coordination et opérations au plan national
    • 5.2.3 Coordination et opérations au plan local
    • 5.2.4 Protection des travailleurs d'urgence
    • 5.2.5 Intervention en territoire fédéral
    • 5.2.6 Évaluation des risques et des répercussions
    • 5.2.7 Recommandations en matière de mesures de protection
    • 5.2.8 Surveillance radiologique et échantillonnage
    • 5.2.9 Information publique
  • 5.3 Urgence nucléaire impliquant un navire visitant le Canada ou de passage dans les eaux territoriales Canadiennes
    • 5.3.1 Urgence nucléaire impliquant un navire à propulsion nucléaire au Canada
    • 5.3.2 Urgence nucléaire impliquant un navire civil visitant le Canada ou de passage dans les eaux territoriales canadiennes
  • 5.4 Urgence nucléaire survenant dans la partie méridionale des États-Unis ou dans un pays éloigné
    • 5.4.1 Gestion
    • 5.4.2 Opérations
    • 5.4.3 Évaluation technique
    • 5.4.4 Information publique
  • 5.5 Autres événements radiologoques importants
  • 5.6 Coordination avec les États-Unis
  • 5.7 Liaison et demande d'assistance internationales
• 6. Fin de l'application et transition à la phase de rétablissement
  • 6.1 Fin de l'application du PFUN
  • 6.2 Transition à la phase de rétablissement
• 7. Responsabilités ministérielles en matière de planification, de préparation et d'intervention pour les urgences nucléaires
  • 7.1 Planification et préparation aux urgences
    • 7.1.1 Comités sur la préparation aux urgences nucléaires
    • 7.1.2 Plans et procédures
    • 7.1.3 Infrastructure et capacités
    • 7.1.4 Identification et formation des responsables désignés
    • 7.1.5 Exercices
    • 7.1.6 Études et recherches
  • 7.2 Intervention d'urgence
  • 7.3 Révisions et mises à jour
• Appendice 1 : Définitions
• Appendice 2 : Bibliographie
• Appendice 3 : Responsabilités détaillées des responsables désignés
• Appendice 4 : Liste des fonctions d'urgence et des fonctions de soutien d'urgence
• Appendice 5 : Fonctions d'urgence nucléaire