Liste des cultivars approuvés pour la récolte de 2011

Règlement sur le chanvre industriel
Cannabis sativa L.

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En vertu du paragraphe 39(1) du Règlement sur le chanvre industriel, les variétés suivantes de chanvre industriel sont approuvées pour la culture commerciale sous licence pour la saison 2011. La liste peut contenir des appellations qui sont des syNonnymes désignant la même variété.

Variété	Pays où la variété est maintenue	Variété exemptée des analyses de teneur en THC en vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel*
* Des échantillons seront prélevés par les inspecteurs désignés en vertu de la LRCDS pour la surveillance régulière des variétés ** Variétés sous observation
Alyssa	Canada	Exemptée au Manitoba seulement
Anka	Canada	Exemptée en Ontario et Québec seulement
Canda	Canada	Non
CanMa	Canada	Non
Carmagnola	Italie	Non
Carmen	Canada	Non
CFX-1	Canada	Non
CFX-2	Canada	Non
Crag	Canada	Oui
CRS-1	Canada	Non
C S	Italie	Non
Delores	Canada	Non
Deni	Canada	Non
ESTA-1	Canada	Non
Fasamo	Allemagne	Non
Fedrina 74	France	Non
Felina 34	France	Non
Ferimon	France	Non
Fibranonva	Italie	Non
Fibriko	Hongrie	Non
Fibrimon 24	France	Non
Fibrimon 56	France	Non
Finonla**	Canada (Finlande)	Non
Kompolti	Hongrie	Non
Joey	Canada	Non
Jutta	Canada	Non
Kompolti Hibrid TC	Hongrie	Non
Kompolti Sargaszaru	Hongrie	Non
Lovrin 110	Roumanie	Non
Petera	Canada	Non
UC-RGM	Canada	Non
Uniko B	Hongrie	Non
USO 14	Canada (Ukraine)	Oui
USO 31	Canada (Ukraine)	Oui
X59(Hemp Nut)	Canada	Non
Yvonne	Canada	Non
Zolotononsha 11	Canada (Ukraine)	Exemptée au Manitoba seulement
Zolotononsha 15	Canada (Ukraine)	Non

Tous les cultivars peuvent être cultivés dans toutes les régions, mais les exigences concernant les analyses de teneur en THC en vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel peuvent varier d'une province à l'autre, comme le tableau ci-dessus l'indique.

Modifications apportées à la Liste des cultivars approuvés en 2011

• Ajout : Quatre nouvelles variétés (Canda, Joey, Jutta et Yvonne) ont été ajoutées à la liste
  cette année.
• Retrait : Aucune variété n'a été retirée de la liste cette année.
• Observation : La variété Finola demeure en observation. La surveillance et l'échantillonnage de la production ainsi que la vérification approfondie des semences mères admissibles, qui ont été semées, se poursuivront en 2011.

Notez bien :

En vertu du paragraphe 14(3) du Règlement sur le chanvre industriel, toutes les semences utilisées pour la production de chanvre industriel au Canada doivent être de qualité généalogique (catégories certifiées ou supérieures). Il n'est donc pas permis d'importer des semences directement de pays non reconnus par un programme de certification des semences auquel participe le Canada. Le Canada participe à deux programmes de certification : systèmes des semences de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et « Association of Official Seed Certifying Agencies (AOSCA) ». Les semences conservées par les agriculteurs ne peuvent pas être semées, à moins qu'il s'agisse de semences certifiées. L'inspecteur exigera de voir les étiquettes officielles des semences utilisées, comme preuve de conformité.

En vertu du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel, les producteurs de chanvre industriel sont tenus de faire échantillonner leur culture par un échantillonneur de culture autorisé, à moins que la variété soit nommément exemptée de cette analyse. Le producteur autorisé doit respecter cette exigence même si un inspecteur désigné a effectué un échantillonnage. L'échantillon prélevé par l'échantillonneur de culture autorisé doit être analysé par un laboratoire compétent, autorisé à tester le chanvre industriel. On peut trouver la liste des laboratoires autorisés sur notre site Web. Les résultats d'analyse doivent être communiqués au Bureau des substances contrôlées, dont l'adresse figure ci-dessous. Les variétés dont la teneur en THC s'avère régulièrement supérieure à 0,3 % pourraient être retirées de la Liste des cultivars approuvés.

Trois variétés, USO 14, USO 31 et Crag, ont été exemptées des analyses annuelles requises aux termes du paragraphe 16(1) du Règlement sur le chanvre industriel dans toutes les régions du Canada. Les variétés Alyssa, Anka et Zolotonosha 11 sont exemptées seulement aux provinces indiquées dans le tableau ci-dessus. Toutes les variétés ont été évaluées au regard de la Politique d'exemption de certaines variétés de chanvre industriel de la nécessité de subir des analyses de teneur en THC pendant la saison de culture. Cette politique est affichée sur notre site Web.

Le Bureau des substances contrôlées doit immédiatement être avisé lorsqu'on ne peut pas prélever d'échantillons aux fins d'analyse, en cas d'échec de la culture.

Toutes questions concernant la Liste des cultivars approuvés - 2011 doit être acheminée à :

• Section du chanvre industriel
  Bureau des substances contrôlées
  Direction des substances contrôlées et de la lutte au tabagisme
  Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
  I.A. 3502A
  123, rue Slater
  Ottawa (Ontario) K1A 1B9
  Tél. : (613) 954-6524
  Téléc. : (613) 941-5360
  Courriel: hemp@hc-sc.gc.ca

Original signé par Jocelyn Kula
Directrice par intérim
Bureau des substances contrôlées

2011-02-18
Date

Résultats des analyses de 2010 pour toutes les variétés

Variété	Nombre d'échantillons	Écart entre les teneurs en THC (%)	Teneur moyenne en THC	Nombre de résultats dépassant 0,3 %
Résultats au 21 janvier 2011, communiqués au Bureau des substances contrôlées par les laboratoires de Santé Canada et les laboratoires privés.
Alyssa	9	0,02-0,38	0,15	1
Anka	22	0,04-0,25	0,13	-
CanMa	2	0,18-0,36	0,27	1
Carmen	3	0,05-0,08	0,06	-
Crag	3	0,04-0,08	0,06	-
CFX-1	75	0,03-0,43	0,10	1
CFX-2	10	0,06-0,32	0,12	1
CRS-1	71	0,04-0,62	0,01	2
Delores	2	0,03-0,05	0,04	-
Finola	75	0,03-0,59	0,19	11
USO 14	1	0,01	0,01	-
USO 31	1	0,06	0,06	-
X-59 (Hemp Nut)	6	0,03-0,10	0,05	-