Avis importants

• Droit d'auteur/Autorisation de reproduction
  • Reproduction à des fins non commerciales
  • Copie commerciale
  • Documents d'une tierce partie
  • Reproduction des symboles gouvernementaux
  • Autres logos, symboles et images
• Décharge de responsabilité
• Hyperliens
• Langues officielles
• Avis de confidentialité
• Ressources connexes
  • Protocole relatif à Twitter de Santé Canada
  • Protocole relatif à YouTube de Santé Canada

Droit d'auteur/Autorisation de reproduction

Les documents présents sur ce site sont protégés par la  Loi sur le droit d'auteur, par les lois, les politiques et les règlements du Canada et des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la copie de documents sans autorisation écrite.

Reproduction à des fins non commerciales

L'information présentée sur le présent site Web a été affichée pour être accessible à des fins personnelles ou publiques mais non commerciales, et peut être reproduite, en tout ou en partie, et par quelque moyen que ce soit, sans frais ni autre permission, à moins d'avis contraire.
On demande aux utilisateurs :

• de faire preuve de diligence raisonnable en assurant l'exactitude du matériel reproduit;
• d'indiquer le titre complet du matériel reproduit et l'organisation qui en est l'auteur;
• d'indiquer que la reproduction est une copie d'un document officiel publié par le gouvernement du Canada et que la reproduction n'a pas été faite en association avec le gouvernement du Canada ni avec l'appui de celui-ci.

À moins d'avis contraire, la présente autorisation s'applique également à toutes les publications, peu importe leur format.

Copie commerciale

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de l'administrateur du droit d'auteur du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. En autorisant la copie, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada peut s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec le bureau du Droit d'auteur de la Couronne et octroi de licences.

Bien manger avec le Guide alimentaire canadien

Voir aussi les directives entourant le droit d'auteur du Guide alimentaire canadien à des fins commerciales et non-commerciales.

Documents d'une tierce partie

Certains documents et éléments graphiques présents sur les sites Web du gouvernement du Canada sont assujettis au droit d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par une institution du gouvernement du Canada et une organisation externe, dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur du droit d'auteur avant de faire la copie.

Pour obtenir de l'information sur la propriété et les restrictions des droits d'auteur concernant la reproduction dans ce site, veuillez communiquer avec le oordonnateur des droits d'auteur de Santé Canada par courriel à pubsadmin@hc-sc.gc.ca ou en envoyant les détails par télécopieur à (613) 948-8092.

Reproduction des symboles gouvernementaux

Il est interdit de reproduire, à des fins commerciales ou non commerciales, sans permission écrite, les  symboles officiels du gouvernement du Canada, y compris le mot symbole « Canada », les armoiries du Canada et le symbole du drapeau. Les demandes en vue d'obtenir cette autorisation du Santé Canada peuvent être adressées à :

Programme de coordination de l'image de marque
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
300, avenue Laurier Ouest
Ottawa (Ontario)  K1A 0R5
information@fip-pcim.gc.ca

Autres logos, symboles et images

Outre les symboles officiels du gouvernement du Canada, il est possible d'utiliser les bannières, les photographies et les images qui se trouvent sur ce site pour faire la promotion de modes de vie sains et à des fins non commerciales, à condition d'avoir obtenu au préalable la permission de Santé Canada. Lorsqu'on utilise une image, on doit en attribuer la propriété à Santé Canada.

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de la Santé (2011).

Pour obtenir la permission d'utiliser une image, veuillez remplir le formulaire en ligne intitulé Demande d'affranchissement de droit d'auteur pour les oeuvres de Santé Canada.

Décharge de responsabilité

Le matériel fourni sur le site Web de Santé Canada ne sert qu'à des fins d'éducation et d'information. Santé Canada ne s'engage pas à rendre des services médicaux ou à donner des conseils et l'information fournie ne remplace pas l'opinion médicale du professionnel. Si vous avez un problème médical, veuillez communiquer avec un professionnel qualifié de la santé.

Hyperliens externes

Le site Web Santé Canada contient des liens vers des sites de tiers. Santé Canada donne accès à ces liens uniquement à titre de service à leurs visiteurs. Santé Canada n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ou de la fiabilité de leur contenu. Santé Canada n'offre aucune garantie à cet égard et ne sont pas responsables des renseignements associés à ces liens, pas plus qu'ils ne cautionnent ces sites ou leur contenu.

Les visiteurs doivent aussi savoir que les sites vers lesquels Santé Canada offre des liens mais qui ne relèvent pas du gouvernement du Canada ne sont pas assujettis à la  Loi sur la protection des renseignements personnels ou à la  Loi sur les langues officielles. Il est donc possible que les renseignements offerts ne puissent être consultés que dans la ou les langues employées dans les sites en question et ne soient pas accessibles aux personnes handicapées. Les visiteurs devraient également s'informer des politiques des sites en matière de protection des renseignements personnels avant de fournir des renseignements personnels.

Voir aussi Les critères pour l'insertion d'hyperliens dans des sites Web de Santé Canada et ceux menant vers ce dernier.

Langues officielles

Santé Canada observe les dispositions de la  Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Secrétariat du Conseil du Trésor et s'engage à faire en sorte que tous les éléments d'information et les services offerts dans ce site soient disponibles en français et en anglais. Les visiteurs doivent prendre note, toutefois, que certains éléments d'information provenant de sources externes qui ne sont pas assujetties à la Loi sur les langues officielles sont fournis pour le bénéfice des utilisateurs seulement et ne peuvent être consultés que dans la langue employée dans ces sites.

Les renseignements et les services disponibles dans ce site sont offerts, le cas échéant, dans des langues autres que le français ou l'anglais pour le bénéfice des utilisateurs seulement.

Avis de confidentialité

Le gouvernement du Canada et Santé Canada sont déterminés à offrir des sites Web qui respectent la vie privée des visiteurs. Cette page résume la politique et les pratiques de Santé Canada en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur ses sites Web.

• Le site Web de Santé Canada ne saisit pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courriel ou en les inscrivant dans une section protégée du site.
• Tous les renseignements personnels créés, conservés ou saisis par le ministère sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral. Cela signifie qu'à chaque point de saisie, on vous demandera votre consentement avant de recueillir des renseignements vous concernant et on vous informera des fins pour lesquelles ces renseignements sont saisis et de la façon dont vous pouvez exercer votre droit d'accès à ces renseignements.
• Santé Canada utilise un logiciel qui surveille la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements, ou de causer d'autres dommages. Ce logiciel reçoit et inscrit l'adresse IP (protocole Internet) de l'ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l'heure de la visite et les pages consultées. Nous n'essayons pas d'établir de liens entre ces adresses IP et l'identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n'ayons décelé une manoeuvre visant à endommager le site.
• Santé Canada n'utilise normalement pas de témoins [cookies] pour déterminer comment ses visiteurs utilisent ce site ou les sites qu'ils ont visités précédemment. (Un témoin est un fichier qui peut être placé à votre insu sur votre unité de disque dur et qui sert à surveiller les visites que vous faites à un site.)
• L'information relative à chaque visiteur est utilisée par le personnel de Santé Canada qui en a besoin pour répondre à vos demandes ou assurer la sécurité du système. C'est uniquement si votre demande concerne un autre ministère que nous transmettrons à celui-ci l'information que vous nous fournissez. Nous n'utilisons pas cette information pour créer des profils individuels, et nous ne la divulguons à personne à l'extérieur du gouvernement fédéral.

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cette politique ou sur la façon dont Santé Canada applique la Loi sur la protection des renseignements personnels, n'hésitez pas à vous adresser au coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels.

Si notre réponse à vos préoccupations au sujet de la protection des renseignements personnels ne vous satisfait pas, vous pouvez communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée par courriel à l'adresse info@privcom.gc.ca, par téléphone au 1-800-282-1376 ou en visitant son site Web.

• Pour avoir une description des fichiers détenus par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, dans le cadre du Programme des services de dépôt, veuillez visiter le site Sources de renseignements fédéraux sur Infosource.
• Pour avoir accès aux renseignements personnels usuels détenus par le Secrétariat du Conseil du Trésor et d'autres institutions gouvernementales, veuillez visiter la page Description des fichiers ordinaires sur Infosource.
• Pour avoir le résumé de vos droits en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels, visitez la site Web du Commissariat à la protection de la vie privée.
• Pour connaître vos droits en vertu de la Loi sur l'accès à l'information, visitez le site Web du Commissariat à l'information du Canada.