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Science et recherche

Conseil consultatif des sciences

Le Conseil consultatif des sciences (CCS) a été créé en 1997 pour fournir au ministre de la Santé des conseils indépendants, éclairés, multidisciplinaires et stratégiques sur les programmes scientifiques, les nouveaux enjeux et les nouvelles tendances en matière de sciences de la santé ainsi que les partenariats et les liens d'ordre scientifique. Le Conseil a fait l'objet d'examens au fil des ans pour s'assurer qu'il continue de fonctionner conformément à son mandat et qu'il contribue à la mission du Ministère.

Le CCS a pour mandat de fournir au sous-ministre, au sous-ministre délégué, aux sous-ministres adjoints chargés de réglementation et aux autres principaux décideurs un lieu où débattre de questions scientifiques sur la base de conseils et d'avis indépendants et objectifs.

Le CCS compte 6 membres externes et est présidé par le sous-ministre. Il se réunit au moins deux fois par année (à l'automne et au printemps).

Le CCS est appuyé par un secrétariat qui relève de la Direction des politiques scientifiques de la Direction générale de la politique stratégique. Le secrétariat offre un soutien au Conseil et établit l'ordre du jour des réunions, qu'il soumet à l'approbation du sous-ministre. Il coordonne également la préparation des documents nécessaires aux réunions et rédige les résumés et les comptes rendus de celles-ci.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les travaux du Conseil consultatif des sciences, veuillez communiquer avec son secrétariat.

Pour accéder au contenu archivé, veuillez visiter les pages archivées du Conseil consultatif des sciences.

Pour toute demande de renseignements d'ordre général, par exemple sur les exigences réglementaires de Santé Canada concernant l'homologation des produits, veuillez communiquer avec le bureau des renseignements généraux.